Liste des délibérations du conseil municipal
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 06/02/2023 à 20 H.30
Présents : Mrs BRADY Gérald, CLAVEL Gilles, HEMONET Patrick, HUMILIERE Thierry, NOEL Jacques, Mmes GOLAB Agnès, GROSLIER Alicia, SCHMIT Carine, SCHMIT Damien
Absents excusés : DASSI Sandrine, THIENNEMENT Anthony ,
Secrétaire de séance : Mme GROSLIER Alicia Président de séance : Mr BRADY Gérald

Présents : Mrs BRADY Gérald, CLAVEL Gilles, HEMONET Patrick, HUMILIERE Thierry, NOEL Jacques, Mmes GOLAB Agnès, GROSLIER Alicia, SCHMIT Carine, SCHMIT Damien
Absents excusés : DASSI Sandrine, THIENNEMENT Anthony ,
Secrétaire de séance : Mme GROSLIER Alicia Président de séance : Mr BRADY Gérald

Délibération n° | Objet |
2023-01 | Subvention Fondation du Patrimoine pour les fontaines de St-Baussant |
2023-02 | Programme des coupes 2023 - Parcelle 11 |
2023-03 | Demande d'attribution de 3 bracelets cervidés |
2023-04 | Demande de subvention à l'Agence de l'Eau (désimperméabi lisation des sols mairie) |
2023-05 | Projet acquisition des parcelles AB 313 - 314 - 120 - 119 |
2023-06 | Location Logements mairie (1A et 1B) |
2023-07 | Soutien aux communes pour le projet de création de carrière « Jolival » |
Fait à Pannes Le Maire, Gérald BRADY La secrétaire de séance Alicia GROSLIER

